Dans la région du Nord-Ouest, les conférences relatives à la cause en droit de la famille ont encore lieu sous forme virtuelle par défaut, alors que la plupart des autres régions sont retournées à un mode d’audience en personne par défaut. Dans la région du Nord‑Ouest, nous avons retardé la reprise des conférences en personne par défaut par crainte de ne pouvoir répondre aux besoins de l’ensemble de la région.
Nous reconnaissons que, dans les instances de droit de la famille, il peut être très avantageux pour les parties et les avocats d’assister et de participer aux conférences en personne. Cependant, cet avantage doit être mis en balance avec le fait que nous servons une région géographique de grande étendue et que les comparutions virtuelles ont considérablement amélioré l’accès à la justice pour les personnes de la région qui ne vivent pas à Thunder Bay.
À compter d’avril 2024, nous commencerons à tenir des conférences en personne sur une base limitée à Thunder Bay et à Kenora, car on y trouve des juges résidents. Le mode d’audience par défaut demeura le mode virtuel. Il est possible de demander une conférence en personne à l’une des dates indiquées ci-dessous, si les deux parties sont d’accord. Si les deux parties ne sont pas d’accord, le mode par défaut s’appliquera, à moins qu’il n’y ait des raisons impérieuses de tenir une conférence en personne ou une conférence sous forme hybride. Ces demandes seront transmises aux juge et chef de l’administration local de la Cour de la famille (le juge Nieckarz).
Malheureusement, nous ne pouvons offrir des audiences en personne à Fort Frances, car il n’y a pas de juge résident. Les résidents et les avocats de Fort Frances qui souhaitent obtenir une conférence en personne peuvent demander une date à Thunder Bay ou à Kenora. L’accès complet aux dates de conférences virtuelles sera maintenu.
Les dates suivantes seront réservées aux conférences en personne. Une fois qu’une date de conférence en personne a été fixée, elle ne peut être convertie en conférence virtuelle. Les dates proposées pour les conférences virtuelles ne peuvent être converties en conférences en personne. Veuillez indiquer clairement au coordonnateur des procès si vous souhaitez obtenir une conférence en personne ou une conférence virtuelle. Vous devez confirmer que l’autre partie accepte de participer à une conférence en personne. S’il y a suffisamment d’intérêt pour les conférences en personne, nous envisagerons d’ajouter des dates :
Thunder Bay
9 avril
14 mai
4 juin
9 juillet
20 août
3 septembre
15 et 29 octobre
10 décembre
Kenora
30 avril
27 août
8 octobre
12 novembre
17 décembre
Voici les adresses de courriel à utiliser pour demander une conférence en personne :
Coordonnateur des procès de Thunder Bay : ThunderBay.SCJ@ontario.ca
Coordonnateur des procès de Kenora : Kenora.scj@ontario.ca
L’honorable juge T. J. Nieckarz
Date : 1er février 2024